Mentions Légales

MENTIONS LEGALES DU SITE A CHACUN SON BOX

Article 1 – Informations légales

  • L’Editeur du site : la Société A CHACUN SON BOX, Société à Responsabilité Limitée au capital de 20 000€, immatriculée au R.C.S de Sens sous le numéro 981 957 731, dont le siège social est situé 3 Rue Saint Paul – 89100 SENS,

Numéro de téléphone de contact : 07 83 30 36 07

Adresse courriel de contact : sens@achacunsonbox.com

Directeur de la publication : Monsieur Christophe FRABOT en sa qualité de Gérant,

  • L’hébergeur : OVH

Adresse postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

www.ovhcloud.com/fr/

  • Le développeur : UMAZUMA

Adresse mail de contact : contact@umazuma.com

Article 2 – Dispositions générales

Les présentes mentions légales sont accessibles et téléchargeable depuis chaque page du Site.

Dès lors que vous naviguez sur le Site, vous ne pouvez les ignorer. Toute utilisation du Site nécessite l’acceptation sans réserve des présentes Mentions Légales.

L’Editeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales.

La version en ligne au moment de la navigation est celle en vigueur.

Le Site a pour objet la présentation de l’Editeur, de son activité, des membres du réseau A Chacun son Box et la commercialisation des services proposés par les membres du réseau.

Vous n’êtes en principe pas autorisé à détourner le Site de cette finalité. Tout utilisation à des fins politiques, journalistiques, publicitaires et plus généralement à toute autre fin que celle susmentionnée sans l’accord de l’Editeur est proscrite.

Si un tel accord est donné, l’Editeur est libre de le révoquer à tout moment, sans préavis ni motif.

Article 3 – Données personnelles – cookies

Lors de la navigation sur le Site, l’Editeur utilise des cookies.

Ces cookies sont envoyés sur votre logiciel de navigation ou sur votre disque dur. Ils servent à collecter et conserver des informations, telles votre adresse IP, le temps de connexion sur le Site…

Dès votre connexion sur le Site, et tout au long de votre navigation, vous êtes invité à paramétrer les cookies.  

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L’Editeur a mis en place une politique de protection des données personnelles accessible sur le Site.

Article 4 – Propriété intellectuelle

Le Site, son contenu, les éléments graphiques, logos et marques sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et notamment par des droits d’auteur et de marque.

A CHACUN SON BOX DEVELOPPEMENT est titulaire de ces droits.

L’utilisation du Site et la réservation via le Site ne confère aucun droit sur le Site ou son contenu.

Article 5 – Litige et droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

Toute contestation naissant de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront régies par la loi française et seront de la compétence exclusive des juridictions françaises.

Article 6 – Contact

Pour toute question ou information relative au Site, l’Editeur vous invite à le contacter via l’adresse mail suivante sens@achacunsonbox.com ou par téléphone au numéro suivant 07 83 30 36 07.